Termes & Conditions

Bienvenue sur le site web de The Smiley Company. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation et vos achats de produits sur le site web de The Smiley Company (le « Site ») ainsi que votre relation avec le propriétaire du Site, « SmileyWorld Ltd » (« Smiley World », « nous » ou « notre »). Veuillez les lire attentivement car elles ont une incidence sur vos droits et obligations. Veuillez noter que votre utilisation du Site vaut acceptation des présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales, veuillez ne pas vous inscrire ni utiliser le Site.

GÉNÉRAL

Le Site et les produits sont fournis par SmileyWorld Ltd, société immatriculée en Angleterre sous le numéro 07257423 et dont le siège social est situé à Lafone House 4.1, The Leathermarket, 11/13 Weston Street, Bermondsey, Londres SE1 3ER. Lorsque nous utilisons les termes « vous » et « votre », nous désignons l'utilisateur du Site et l'acheteur des produits.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer les Conditions générales sans préavis. Veuillez lire attentivement les Conditions générales avant de finaliser votre achat, car toute modification s'appliquera à toutes les nouvelles commandes dès sa publication. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les Conditions générales publiées sur le Site afin de vous assurer d'en connaître et de les respecter.

L'accès au Site peut être temporairement restreint pour permettre des réparations, la maintenance ou la mise en place de nouveaux services. Nous nous efforcerons de rétablir le service dans les meilleurs délais.

Si vous avez des questions concernant les conditions générales, les produits ou le site, veuillez nous envoyer un courriel à l'adresse suivante : info@smiley.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, LOGICIELS ET CONTENUS

Le nom « SmileyWorld » et le logo associé sont des marques déposées appartenant à Smiley Company SPRL, société enregistrée en Belgique, dont le siège social est situé Avenue Louise 523, 1050 Bruxelles.

Aucun élément du Site ne saurait être interprété comme conférant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque sans l'autorisation écrite expresse de SmileyWorld Ltd. Vous vous engagez à ne pas utiliser ces marques, ni aucune marque identique ou similaire, sans l'autorisation écrite de SmileyWorld Ltd. Toutes les autres marques de commerce, marques de service et dénominations commerciales figurant sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. SmileyWorld Ltd décline tout intérêt sur les marques de commerce, marques de service et dénominations commerciales autres que celles pour lesquelles il a été autorisé à utiliser.

Les caractères, icônes et tous les éléments graphiques associés affichés sur le Site et sur les produits sont protégés par le droit d'auteur.

Vous comprenez et acceptez que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphismes, fichiers audio et vidéo, messages ou autres éléments apparaissant sur le Site (collectivement, le « Contenu ») sont la propriété de SmileyWorld Ltd, de ses partenaires commerciaux ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois et traités internationaux sur le droit d'auteur. Tous ces droits sont réservés par SmileyWorld Ltd. Vous pouvez imprimer, afficher, télécharger et stocker le Contenu fourni uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez télécharger, copier ou utiliser aucun élément du Contenu, sauf autorisation expresse de notre part. En aucun cas, vous ne pouvez distribuer, modifier, transmettre ou afficher publiquement ce Contenu sans l'accord écrit de SmileyWorld Ltd, ni l'utiliser dans le cadre d'une activité commerciale ou professionnelle. Vous comprenez et acceptez de ne pas autoriser, encourager ou permettre à un tiers de reproduire, modifier, afficher, exécuter, transférer, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le Contenu que vous utilisez ou obtenez, et vous vous engagez à prendre toutes les mesures raisonnables pour empêcher toute reproduction et/ou autre utilisation non autorisée de ce Contenu. Vous vous engagez à informer immédiatement SmileyWorld Ltd de toute utilisation non autorisée. Il vous est interdit d'intégrer le Site ou toute partie de celui-ci dans un cadre ou d'y créer un lien sans notre autorisation expresse.

En téléchargeant des images depuis le Site, vous (« Utilisateur ») reconnaissez et acceptez que :

Les fonds d'écran, icônes de messagerie, icônes de contacts et graphismes de messages disponibles au téléchargement (collectivement les « Téléchargements ») sont fournis sous licence de SmileyWorld Ltd pour votre usage personnel et non commercial uniquement.

Plus précisément, vous pouvez :

Téléchargez une copie de l'un des Téléchargements sur un ordinateur, un téléphone portable ou un assistant numérique personnel (PDA) pour votre usage personnel et non commercial ;
Transmettre les téléchargements par courrier électronique, SMS, messagerie instantanée ou autres moyens de communication électronique similaires ;

L'utilisateur ne peut en aucun cas modifier les images, le texte, le logiciel ou tout autre aspect des téléchargements ;

L'utilisateur ne peut pas supprimer et doit conserver intactes toutes les mentions de marque et de droit d'auteur associées aux téléchargements.

Les téléchargements sont destinés exclusivement à l'utilisateur immédiat prévu et ne peuvent être vendus, revendus, loués, concédés sous licence, sous-licenciés ou transférés de quelque manière que ce soit à un tiers, que ce soit sous leur forme actuelle ou sous une forme modifiée.

INTERDICTIONS

Vous ne devez pas faire un usage abusif du Site. Vous vous engagez à ne pas : commettre ou encourager une infraction pénale ; transmettre ou diffuser un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique ou tout autre contenu malveillant, nuisible sur le plan technologique, confidentiel, offensant ou obscène ; accéder sans autorisation à tout aspect des produits et services disponibles sur le Site ; corrompre des données ; importuner d'autres utilisateurs ; porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui ; envoyer des publicités ou des messages promotionnels non sollicités, communément appelés « spam » ; ou tenter de perturber le fonctionnement des systèmes informatiques du Site ou accessibles par son intermédiaire. Toute violation de cette disposition constitue une infraction pénale en vertu de la loi de 1990 sur la cybercriminalité (Computer Misuse Act 1990). SmileyWorld Ltd signalera toute infraction de ce type aux autorités compétentes et leur communiquera votre identité.

Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages causés par une attaque par déni de service distribué, des virus ou tout autre élément technologiquement nuisible susceptible d'infecter votre matériel informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre élément vous appartenant, en raison de votre utilisation de ce site ou du téléchargement de tout élément publié sur celui-ci ou sur tout site lié à celui-ci.

COULEURS

Nous avons fait tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs de nos produits sur le Site. Cependant, les couleurs affichées dépendant de votre écran, nous ne pouvons garantir l'exactitude des couleurs qu'il représente.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations affichées sur le Site sont fournies sans aucune garantie, condition ou assurance quant à leur exactitude.

Il se peut que certaines informations présentes sur le Site comportent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment.

Nous nous efforçons de garantir le bon fonctionnement du Site en permanence, mais nous ne donnons aucune garantie quant à sa disponibilité ou son accessibilité, et (sauf indication contraire dans les présentes mentions légales et clauses de non-responsabilité) nous ne serons pas responsables des dommages, pertes, coûts ou dépenses que vous pourriez subir en raison d'une indisponibilité ou d'une inaccessibilité du Site.

Tout lien (hypertexte ou autre) présent sur le Site est fourni uniquement pour la commodité et l'usage du visiteur. Ce lien ne constitue en aucun cas une approbation ou une recommandation de notre part et n'implique aucune association avec le site lié.Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web comportant des liens vers notre Site, ni des conséquences juridiques de la conclusion de contrats avec les tiers exploitant ces sites. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage, perte, dépense, coût ou préjudice de quelque nature que ce soit que vous pourriez subir de ce fait. Nous ne serons pas responsables des pertes, dommages, dépenses, coûts, retards ou autres préjudices de quelque nature que ce soit (y compris, sans limitation, les pertes financières telles que le manque à gagner) que vous pourriez subir en raison d'un événement indépendant de notre volonté (notamment toute panne de transmission, de communication, informatique ou autre, votre incapacité à accéder au Site pour quelque raison que ce soit, ou tout défaut, erreur ou retard dans l'envoi ou la réception d'un avis, d'une communication ou d'une instruction par voie postale ou électronique).

Aucune disposition des présentes conditions générales n'a pour effet d'exclure, de limiter ou de restreindre notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels. Si vous agissez en tant que consommateur, les exclusions ci-dessus n'affectent en rien vos droits légaux.

INVALIDITÉ

Si une quelconque disposition des présentes Conditions générales est inapplicable (y compris toute disposition excluant notre responsabilité à votre égard), la validité des autres dispositions n'en sera pas affectée et toutes les autres clauses demeureront pleinement en vigueur. Dans la mesure du possible, si une clause ou une partie de clause peut être dissociée pour rendre le reste valide, la clause sera interprétée en conséquence. À défaut, vous acceptez que la clause soit rectifiée et interprétée de manière à se rapprocher le plus possible de son sens initial, dans les limites autorisées par la loi.

RENONCER

Si vous ne respectez pas ces conditions et que nous ne prenons aucune mesure, nous conservons le droit d'exercer nos droits et recours dans toute autre situation où vous ne respecteriez pas ces conditions.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes conditions générales sont régies par le droit anglais et tout litige ou réclamation relatif à ces conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux anglais.

ACCORD INTÉGRAL

Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent tous les accords antérieurs et concomitants conclus entre vous et SmileyWorld Ltd. Toute renonciation à une disposition quelconque des présentes conditions générales ne sera valable que si elle est faite par écrit et signée par un directeur de SmileyWorld Ltd.